Mentions légales
1. Éditeur du site
Je suis Wafa, exploitante de la marque La Maison JS.
Email : contact@lamaisonjs.com
TVA : non applicable (article 293 B du CGI)
Site : www.lamaisonjs.com
2. Directeur de la publication
Directrice de la publication : Wafa
Contact : contact@lamaisonjs.com
3. Hébergement
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888 746 7439
Assistance : assistance@shopify.com
Site : www.shopify.com
4. Activité
Je conçois et couds des créations textiles pour bébés et enfants en petites séries, réalisées à la main dans mon atelier en France.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site La Maison JS — textes, visuels, illustrations, vidéos, logos, icônes, mise en page — est ma propriété exclusive, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, même partielle, sans mon accord écrit préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires.
6. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans ma Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression. Pour les exercer, écrivez-moi à contact@lamaisonjs.com. Les données ne sont jamais revendues et ne sont partagées qu’avec les prestataires nécessaires au traitement des commandes et paiements.
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, je propose un dispositif de médiation via le Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice (CM2C). En cas de litige non résolu, vous pouvez saisir le médiateur sur www.cm2c.net.
9. Responsabilité
Je m’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Je me réserve le droit de corriger ou de mettre à jour les contenus à tout moment. L’utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité.
10. Contact
Pour toute question au sujet des mentions légales, écrivez-moi à contact@lamaisonjs.com.